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Le Contenu comprend le Contenu généré par les utilisateurs que Vous communiquez, fournissez, postez, téléchargez ou soumettez d’une quelconque manière à ZeniMax par le biais d’un Service (en anglais « User-Generated Content », ou « UGC »), étant précisé que le terme UGC ne comprend pas les Mods de Jeu (tels que définis ci-après).
L’UGC comprend toutes photographies, images, vidéos, musiques, sons et autres données que Vous communiquez, que Vous fournissez, postez, téléchargez ou soumettez d’une quelconque manière à ZeniMax par le biais d’un Service (collectivement, « Votre UGC »).
L’UGC comprend le Contenu communiqué, fourni, posté, téléchargé ou soumis d’une quelconque manière à ZeniMax par toute personne utilisant les Services ou par le biais des Services.
L'UGC comprend également du Contenu qui n’est pas Votre UGC, y compris, sans toutefois s’y limiter, les personnages d'un Compte, noms d'utilisateur, messages de forum et de chat, chats de service client, communications, ou autres suggestions, idées, remarques, commentaires, concepts ou autres informations concernant les Services, que l'UGC soit généré à la demande spécifique de ZeniMax ou malgré la demande de ZeniMax de ne pas le faire (par exemple, des informations Non-Sollicitées définies à l’Article 16) (collectivement, l’ « UGC Détenu Par ZeniMax »). L’UGC Détenu Par ZeniMax comprend également tout Contenu (autre que les Mods de Jeu (tels que définis ci-dessous)) que Vous créez ou développez en utilisant le Contenu fourni ou mis à Votre disposition par ZeniMax, y compris, sans toutefois s’y limiter, le Contenu que Vous créez ou développez qui est une œuvre dérivée du Contenu fourni ou mis à Votre disposition par ZeniMax. Dans un souci de clarté, le Contenu et les éléments qui sont créés, développés ou accessibles au sein d’un Jeu ou d’un Service en utilisant le Contenu ou les outils fournis par ZeniMax (par exemple, le Contenu et les éléments créés grâce à un éditeur de Jeu et accessibles uniquement dans le Jeu) sont l’UGC Détenu Par ZeniMax et non des Mods de Jeu (tels que définis ci-dessous).
Dans un souci de clarté, l’UGC Détenu Par ZeniMax ne comprend pas (i) le Contenu que Vous créez ou développez si ce Contenu ou si sa création ou son développement constituent une violation du présent Contrat, de Conditions Supplémentaires ou de la loi, (ii) le Contenu que Vous créez ou développez sans utiliser le Contenu fourni ou mis à disposition par ZeniMax, et (iii) les Mods de Jeu (tels que définis ci-dessous).
ZeniMax n'effectue pas de contrôle préalable de l'UGC et ne cautionne ni n'approuve aucun UGC que Vous et d'autres utilisateurs pourriez communiquer, fournir, poster, télécharger ou soumettre d’une quelconque manière par le biais des Services. Vous êtes seul responsable de Votre UGC et pouvez être tenu responsable au titre de l'UGC que Vous communiquez, fournissez, postez, téléchargez ou soumettez d’une quelconque manière.
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SI VOUS DECIDEZ D’INSTALLER, DE TELECHARGER OU D’UTILISER UN MOD DE JEU, CELA SERA A VOS PROPRES RISQUES.
SAUF SI UNE LOI EN VIGUEUR L’INTERDIT ET SOUS RESERVE DES OBLIGATIONS LEGALES (TELLES QUE DEFINIES A L’ARTICLE 1), ZENIMAX SE RESERVE LE DROIT (MAIS N’A AUCUNE OBLIGATION SAUF SI LA LOI L’EXIGE) D’OFFRIR, METTRE A DISPOSITION, REVOIR, SUPPRIMER, BLOQUER, EDITER, DEPLACER OU DESACTIVER LES MODS DE JEU POUR UNE QUELCONQUE RAISON, AVEC OU SANS PREAVIS, ET N’A AUCUNE RESPONSABILITE DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT EN LIEN AVEC LES MODS DE JEU, Y COMPRIS, SANS LIMITATION, LORSQUE ZENIMAX DETERMINE QU’UN MOD DE JEU VIOLE LES PRESENTES CONDITIONS D’UTILISATION OU LE CLUF CREATION. LA DECISION DE RETIRER UN MOD DE JEU A TOUT MOMENT EST A LA SEULE DISCRETION DEFINITIVE DE ZENIMAX.
DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LA LOI ET SOUS RESERVE DES OBLIGATIONS LEGALES (TELLES QUE DEFINIES A L’ARTICLE 1), ZENIMAX DECLINE TOUTE RESPONSABILITE POUR LES MODS DE JEU OU LEUR RETRAIT, OU EN CAS DE DEFAUT, OU RETARD DE RETRAIT D’UN MOD DE JEU QUELCONQUE.
Les Services peuvent recourir à une ou plusieurs monnaies virtuelles, soit au sein d'un seul Service, tel qu'un Jeu, soit pour une utilisation dans le cadre de plusieurs Services (« Monnaie Virtuelle »). Les conditions suivantes régissent l'utilisation de la Monnaie Virtuelle dans le cadre des Services. Des conditions supplémentaires relatives à la Monnaie Virtuelle peuvent être contenues dans le CLUF pour un Jeu en particulier et, en cas de conflit entre ces termes et le présent Article 2(E), les conditions du CLUF relatives à la Monnaie Virtuelle prévaudront.
La Monnaie Virtuelle peut être obtenue d'une ou plusieurs manière(s) selon le type de Monnaie Virtuelle et le ou les Service(s) associés à cette Monnaie Virtuelle, y compris, sans toutefois s'y limiter, la Monnaie Virtuelle qui peut être obtenue en l'achetant avec de l'argent réel, au travers d'actions ou d'accomplissements dans le Jeu, comme avantage réservé aux titulaires d’un Abonnement, ou d'une autre manière. ZeniMax peut, à tout moment et à sa seule discrétion, accorder de la Monnaie Virtuelle aux Utilisateurs d'un ou plusieurs Service(s), à titre de geste commercial ou dans le cadre d'opérations promotionnelles, des avantages réservés aux titulaires d’un Abonnement, de concours ou de loteries organisées par ZeniMax. Toute Monnaie Virtuelle qui est achetée avec de l'argent réel, seule ou avec d'autres Services ou accès, réception, jeu ou utilisation des Services (y compris, sans toutefois s'y limiter, paiement pour un Abonnement), est désignée par « Monnaie Virtuelle Achetée ». Toute Monnaie Virtuelle qui n'est pas de la Monnaie Virtuelle Achetée est désignée par « Monnaie Virtuelle Offerte ».
Quelle que soit la méthode par laquelle Vous obtenez une Monnaie Virtuelle, et sous réserve des Obligations Légales (telles que définies à l'Article 1), la Monnaie Virtuelle n'a aucune valeur en argent réel et n'est ni transférable à une autre personne, ni restituable, ni échangeable contre de l'argent réel, des biens ou des services. En achetant ou en obtenant d'une autre manière de la Monnaie Virtuelle, Vous reconnaissez et Vous acceptez que l'ensemble des Monnaies Virtuelles représentent une licence limitée, non-exclusive, non-transférable pour Votre usage personnel, privé et non-commercial des Services +
pas un solde d'argent réel et ne correspond à aucune valeur monétaire.
ZeniMax se réserve le droit de modifier le prix de la Monnaie Virtuelle Achetée ou de lier la Monnaie Virtuelle Achetée, quel qu'en soit le montant, à d'autres Services ou accès à d'autres Services à tout moment et sans notification préalable. Vous n'aurez aucun droit à remboursement à la suite d'une quelconque modification de prix ou lots dans lesquels la Monnaie Virtuelle Achetée peut être obtenue, sous réserve des Obligations Légales (telles que définies à l'Article 1). S'agissant de la Monnaie Virtuelle Offerte, ZeniMax se réserve le droit de modifier ou limiter le montant de la Monnaie Virtuelle Offerte accordée dans le cadre d'opération promotionnelle en cours ou permanente, de cesser tout promotion ou de lier la Monnaie Virtuelle Offerte, quel que soit le montant, à d'autres Services ou accès à d'autres Services à tout moment et sans notification préalable.
La Monnaie Virtuelle n'est, à aucun moment, transférable ou échangeable contre une quelconque somme d'argent réel ou valeur monétaire auprès de ZeniMax ou toute autre personne. ZeniMax interdit, et ne reconnaît aucun transfert, vente, cadeau ou échange prétendu de Monnaie Virtuelle. La Monnaie Virtuelle ne sera utilisée que par Vous afin d'obtenir des biens virtuels à l'intérieur d'un Jeu (par exemple, des biens durables qui intègrent votre inventaire dans le Jeu, ou des objets consommables ou à utilisation unique qui sont utilisés et qui expirent après leur utilisation dans le Jeu) ou un autre Contenu Téléchargeables, via un ou plusieurs Services, tels que déterminés par ZeniMax à sa seule discrétion. Vous acceptez de ne pas vendre ou transférer, ou aider quiconque à vendre ou transférer de la Monnaie Virtuelle ou un quelconque montant de Monnaie Virtuelle. Toute tentative d'utilisation, vente ou transfert de Monnaie Virtuelle, de quelque manière que ce soit, en violation des présentes Conditions d'Utilisation peut résulter en la révocation, la résiliation ou l'annulation de la Monnaie Virtuelle et/ou de Votre accès, Votre réception, Votre jeu ou Votre utilisation des Services sans remboursement, et/ou la suspension ou la résiliation immédiate de Votre Compte.
Sous réserve des Obligations Légales (telles que définies à l'Article 1), Vous reconnaissez et acceptez que ZeniMax ne sera pas responsable du fait de l'utilisation ou de la perte de Contenu Téléchargeable (y compris, sans limitation, la Monnaie Virtuelle) pour quelque raison que ce soit, notamment en raison d'une activité d'un tiers, comme le piratage, le phishing ou toute autre activité non autorisée. ZeniMax peut remplacer ces Articles Virtuels perdus dans certaines circonstances, à la seule discrétion de ZeniMax et au cas par cas, sans encourir aucune obligation ou responsabilité.
EXPIRATION DE LA MONNAIE VIRTUELLE POUR LES RÉSIDENTS DU JAPON
SI VOUS RESIDEZ AU JAPON, les stipulations du présent paragraphe s'appliquent. La Monnaie Virtuelle sera valable pendant CENT QUATRE-VINGT (180) JOURS à compter de la date à laquelle l'acquisition de la Monnaie Virtuelle est enregistrée sur Votre Compte. La Monnaie Virtuelle est utilisée dans l'ordre de sa date d'expiration respective, la Monnaie Virtuelle ayant la date d'expiration la plus proche étant utilisée AVANT toute autre Monnaie Virtuelle. Si la Monnaie Virtuelle Achetée et la Monnaie Virtuelle Gratuite sont émises simultanément, la Monnaie Virtuelle achetée est utilisée avant la Monnaie Virtuelle Gratuite. A l'expiration de la période de validité de la Monnaie Virtuelle, cette Monnaie Virtuelle expirera et n'aura plus de valeur. Même si Votre Compte ou Votre accès ou la réception, la lecture ou l'utilisation de certains Services ou de tout autre Service sont restreints ou suspendus conformément aux présentes Conditions d'Utilisation, cette restriction ou suspension n'interrompt pas la période de validité de la Monnaie Virtuelle et celle-ci expirera à l'expiration de cette période. Si Votre Compte ou Votre accès ou Votre utilisation, réception ou jeu d'un ou plusieurs Services est résilié conformément aux présentes Conditions d'Utilisation, toutes les Monnaies Virtuelles que Vous détenez expireront immédiatement après cette résiliation. ZeniMax peut limiter la quantité de Monnaie Virtuelle que Vous pouvez acheter, détenir ou utiliser pendant une certaine période.
Avertissement pour les Comptes Non Reliés. Dans la mesure où ZeniMax Vous permet, à sa seule discrétion, de télécharger ou de jouer à un Jeu sans avoir de Compte ou sans lier ce Jeu à Votre Compte (y compris, notamment, Vous permettre d'acheter, de recevoir ou de télécharger tout Contenu Téléchargeable (y compris, notamment, toute Monnaie Virtuelle) pour ce Jeu), alors si Vous achetez, recevez ou téléchargez du Contenu Téléchargeable en utilisant un appareil non lié à un Compte, et que Votre appareil est perdu, volé ou endommagé ou que Votre appareil ou Vos données sont piratés, le Contenu Téléchargeable ainsi que Votre UGC, paramètres de jeu, données, réalisations dans le jeu et les achats dans le jeu seront perdus et ZeniMax ne pourra pas restaurer ce Contenu Téléchargeable ou Votre UGC, les paramètres de jeu, les données, les réalisations dans le jeu ou les achats dans le jeu, et ZeniMax ne sera pas en mesure de le faire. SOUS RÉSERVE DES OBLIGATIONS LÉGALES (TELLES QUE DÉFINIES À L'ARTICLE 1), ZENIMAX N'ASSUME AUCUNE RESPONSABILITÉ ET TOUS LES RISQUES DE PERTE SONT À VOTRE CHARGE EN CE QUI CONCERNE LE CONTENU TÉLÉCHARGEABLE, LES PARAMÈTRES DE JEU, LES DONNÉES, LES RÉALISATIONS DANS LE JEU ET LES ACHATS DANS LE JEU ASSOCIÉS À VOTRE ACCÈS À, OU À L’ACHAT, LA RÉCEPTION, LE TÉLÉCHARGEMENT, LE JEU OU L’UTILISATION DU CONTENU TÉLÉCHARGEABLE À PARTIR D'UN APPAREIL NON RELIÉ À UN COMPTE.
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Vous vous engagez à ne pas (a) distribuer, présenter ou afficher publiquement, vendre, transmettre, publier, éditer, reproduire, concéder de sous-licence, céder, louer, prêter ou transférer autrement un Jeu, Logiciel et/ou Contenu, y compris, sans toutefois s'y limiter, les clés d'accès ; (b) modifier, adapter, effectuer une ingénierie inverse ou décompiler les Logiciels ni tenter d'une autre manière d'en déterminer le code source ; (c) créer des œuvres dérivées à partir des Services ; (d) accéder, recevoir, jouer ou utiliser les Services autrement que tel qu'expressément prévu aux présentes Conditions d'Utilisation ; (e) copier, ni télécharger un Logiciel ou un Contenu sauf si le Contenu est un Mod de Jeu disponible au téléchargement depuis un site Internet ZeniMax ou un Contenu Téléchargeable (autre que la Monnaie Virtuelle) ou si Vous y êtes expressément autorisé par écrit par ZeniMax ; et/ou (f) supprimer, masquer ou modifier des mentions de droit d'auteur, brevet, marque commerciale ou d'autres droits de propriété apposées sur les Services. Tout jeu ou utilisation commercial d’un Service (y compris, mais sans s'y limiter, les compétitions d'eSports et de jeux vidéo multi-joueurs) est interdite sans autorisation écrite d'un représentant habilité de ZeniMax.
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Tous les Services et tous les droits de propriété intellectuelle attachés aux Services sont détenus par ZeniMax ou ses concédants et sont protégés par les lois des États-Unis, les lois d’autres juridictions et les lois internationales en matière de droit d'auteur, d'image commerciale, de brevet et de marque commerciale, les conventions internationales et les autres lois protégeant les droits de propriété intellectuelle et les droits de propriété correspondants.
À l'exception des licences qui Vous sont concédées au premier paragraphe de l’Article 3, l’Article 3 restera en vigueur après la résiliation des présentes Conditions d'Utilisation.
ZeniMax peut, à sa seule discrétion, mettre à Votre disposition une ou plusieurs interfaces de programmation d'application et la documentation associée (chacune, une « API ») Vous permettant d’accéder, de créer, télécharger, activer, utiliser ou associer du Contenu (à l’exclusion des Mods de Jeu), qui modifie ou améliore de toute manière l'interface utilisateur (« Add-ons ») pour un Jeu. L'API et les Add-ons sont des Logiciels aux fins des présentes Conditions d'Utilisation et sont soumis aux présentes Conditions d'Utilisation et aux Conditions Supplémentaires applicables aux API et aux Add-ons. Nonobstant toute stipulation contraire dans les présentes Conditions d’Utilisation, en cas de conflit direct entre les Conditions Supplémentaires pour une API ou un Add-on et les conditions spécifiques prévues dans les présentes Conditions d'Utilisation ou toutes autres Conditions Supplémentaires, les Conditions Supplémentaires pour l'API ou l'Add-on prévaudront, mais uniquement aux fins de l'API ou de l'Add-on concerné et à aucune autre fin.
À sa seule discrétion, ZeniMax peut Vous contacter pour vérifier et évaluer, ou tester, un ou plusieurs Jeux, aspects de Jeux ou fonctionnalités en ligne avant le lancement commercial afin d'identifier les erreurs du programme et de recevoir des commentaires. Il Vous sera demandé de faire des commentaires et suggestions pour ZeniMax en ce qui concerne Votre évaluation du ou des Jeux ou fonctionnalités. Votre participation est soumise aux présentes Conditions d'Utilisation et aux autres Conditions Supplémentaires applicables, telles qu'un accord bêta et un accord de confidentialité.
En acceptant notre invitation et en testant le Jeu et/ou les fonctionnalités, Vous convenez également, dans les limites autorisées par la loi, que : (i) jouer à un Jeu non commercialisé se fait à Vos propres risques et Vous comprenez que le ou les Jeux et/ou fonctionnalités du ou des Jeux peuvent comprendre des bugs connus ou inconnus, (ii) les indicateurs de statut ou valeur que Vous atteignez par le biais d'un test peuvent être effacés à tout moment, y compris, sans toutefois s'y limiter, lors de la commercialisation ; et (iii) ZeniMax ne sera aucunement tenue de mettre à disposition, à titre gratuit ou non, ce ou ces Jeux ou fonctionnalités, ni de corriger les erreurs ou les bugs que Vous avez identifiés.
Les comptes de Tests Bêta ne sont en aucun cas transférables.
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LES DISPOSITIONS SUIVANTES DU PRESENT ARTICLE 11 S’APPLIQUENT UNIQUEMENT DANS LA MESURE OÙ ELLES NE SONT PAS CONTRAIRES AUX OBLIGATIONS LEGALES (TELLES QUE DEFINIES A L'ARTICLE 1).
AUCUNE GARANTIE N'EST DONNÉE SUR LA QUALITÉ, LA FONCTIONNALITÉ, LA CONFORMITÉ AUX SPÉCIFICATIONS, LA PERTINENCE, L’OPÉRABILITÉ, LA CONDITION, LA NON-INTERFÉRENCE, LA FABRICATION, LA DISPONIBILITÉ, L’ACCESSIBILITÉ OU LA PRESTATION DES SERVICES, L’ABSENCE DE DÉFAUTS, QU'ILS SOIENT APPARENTS OU CACHÉS, OU L’EXHAUSTIVITÉ DE TOUTE INFORMATION OU DOCUMENT CONTENU OU PRÉSENTÉ SUR UN SITE WEB ZENIMAX. ZENIMAX DÉCLINE TOUTE RESPONSABILITÉ QUANT À VOTRE INCAPACITÉ D’ACCÉDER À UN SERVICE OU DE L’UTILISER, LE RECEVOIR OU Y JOUER. ZENIMAX NE GARANTIT PAS QUE POURREZ ACCÉDER AUX SERVICES OU LES UTILISER, LES RECEVOIR, Y JOUER AUX HEURES ET AUX ENDROITS DE VOTRE CHOIX OU QUE ZENIMAX DISPOSERA D’UNE CAPACITÉ SUFFISANTE POUR LES SERVICES DANS LEUR ENSEMBLE OU DANS UNE ZONE GÉOGRAPHIQUE SPÉCIFIQUE.
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LE PRESENT ARTICLE 11 RESTERA EN VIGUEUR APRÈS LA RÉSILIATION DES PRESENTES CONDITIONS D'UTILISATION.
SI VOUS RÉSIDEZ DANS L’EEE, , AU RU, EN SUISSE, EN RUSSIE, EN AUSTRALIE, EN NOUVELLE-ZELANDE, EN TURQUIE, AU JAPON OU AU BRESIL, LES DISPOSITIONS SUIVANTES DU PRÉSENT ARTICLE 12 S’APPLIQUENT UNIQUEMENT DANS LA MESURE OÙ ELLES NE SONT PAS CONTRAIRES AUX OBLIGATIONS LEGALES (TELLES QUE DEFINIES A L'ARTICLE 1).
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dernière mise à jour le 17 Juin 2019